Journal des délibérations
Délibérations du conseil municipal du 5 avril 2018

- Culture - Festival « Pierres et Arts» 2018 - Demande de subventions
Délibération n°16

- Culture- Salon du livre Régional 2018 - Demande de subventions
Délibération n°17

- Environnement - Plan d'Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles {PAPPH) en groupement de commande avec Montpellier Méditerranée Métropole - Désignation de la Métropole comme coordonnateur - Approbation pour la constitution d'une convention de groupement de commande - Autorisation de signature
Délibération n°18

- Finances - Compte de gestion 2017 - Adoption
Délibération n°19

- Finances - Compte administratif 2017 - Adoption
Délibération n°20

- Finances - Affectation des résultats 2017 sur l'exercice 2018
Délibération n°21

- Finances - Taux d'imposition 2018 - Adoption
Délibération n°22

- Affaires scolaires - Dotations et subventions aux écoles publiques de la Commune - Adoption
Délibération n°23

- Affaires scolaires - Demande de subventions pour l'extension du réfectoire à l'école Louis Loubet - Autorisation
Délibération n°24

- Enfance jeunesse - Demande de subventions pour la construction d'un espace ALP- ALE et extension du dortoir à l'école Marcellin Albert - Autorisation
Délibération n°25

- Enfance jeunesse - Demande de subvention pour l'acquisition d'un logiciel de gestion des temps périscolaires et extrascolaires - Autorisation
Délibération n°26

- Affaires scolaires - Constitution d'un groupement de commandes pour l'approvisionnement des restaurants scolaires et des centres de loisirs entre la Commune de Pignan et les Communes de Lavérune, Murviel-lès-Montpellier, Saussan et Cournonsec - Autorisation 
Délibération n°27

- Finances - Affectation des subventions de fonctionnement 2018 - Adoption
Délibération n°28

- Finances -Budget primitif 2018 -Adoption
Délibération n°29



 
Documents (14)
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